Qu’est-ce que l’assurance salaire?
L’assurance salaire, aussi appelée assurance invalidité, est une protection financière qui vise à remplacer une partie du revenu lorsqu’une maladie ou un accident couvert empêche une personne de travailler.
Elle peut être offerte dans le cadre d’un régime collectif par un employeur ou être souscrite individuellement auprès d’un assureur.
Contrairement à une assurance qui rembourse des frais médicaux, l’assurance salaire vise principalement à compenser une perte de revenu pendant une période d’invalidité.
Lorsque les conditions du contrat sont respectées et que la réclamation est acceptée, les prestations sont généralement versées après un délai de carence, soit une période pendant laquelle aucune prestation n’est payable.
Le montant reçu dépend de la protection souscrite et correspond habituellement à une partie du revenu, plutôt qu’à sa totalité.
Les prestations peuvent être imposables ou non selon le type de régime et son financement. Lorsqu’une personne paie elle-même la totalité des primes avec des revenus après impôt, les prestations sont généralement non imposables. Les règles peuvent être différentes lorsqu’un employeur contribue au paiement des primes.
Qu’est-ce que couvre l’assurance salaire?
Une assurance salaire peut prévoir des prestations lorsqu’une maladie ou un accident couvert entraîne une incapacité de travailler.
La définition de l’invalidité varie toutefois selon les contrats. Certaines protections tiennent compte de l’incapacité à exercer son emploi habituel, tandis que d’autres évaluent la capacité à occuper un autre emploi correspondant notamment à la formation et à l’expérience de la personne.
Certains contrats prévoient également que cette définition change après une période déterminée d’invalidité.
Les protections peuvent comporter des exclusions ou des limitations, notamment pour certaines conditions préexistantes, certaines maladies ou certaines activités à risque. La couverture des troubles de santé mentale dépend également des dispositions du contrat.
Deux assurances offrant un montant mensuel comparable peuvent donc présenter des conditions de couverture différentes.
Assurance salaire individuelle et collective : quelles différences?
Une assurance collective offerte par un employeur peut remplacer une partie du revenu en cas d’invalidité, selon un pourcentage et un plafond prévus au régime.
Une assurance salaire individuelle peut offrir une protection distincte ou complémentaire, selon les conditions d'admissibilité et les limites applicables.
Toutefois, les prestations de plusieurs assurances ne s’additionnent pas nécessairement en totalité. Certains contrats prévoient une réduction des versements lorsque la personne reçoit déjà des prestations d’un autre assureur ou d’un régime public.
L’assurance collective est généralement liée à l’emploi et peut prendre fin lorsque la personne quitte son employeur. Une assurance individuelle n’est habituellement pas liée à un employeur particulier et peut demeurer en vigueur malgré un changement professionnel, sous réserve des conditions du contrat.
Le traitement fiscal peut également différer. Les prestations d’un régime collectif auquel l’employeur contribue peuvent être imposables, tandis que celles d’une assurance individuelle entièrement financée avec des revenus après impôt sont généralement non imposables.
Travailleur autonome : comment fonctionne l’assurance salaire?
Pour un travailleur autonome, une incapacité de travailler peut entraîner une diminution des revenus personnels, particulièrement lorsque ceux-ci dépendent directement de son activité professionnelle.
Certaines dépenses peuvent toutefois se poursuivre pendant cette période, notamment les paiements hypothécaires, les dépenses courantes et certaines obligations liées à l’entreprise.
Une assurance salaire individuelle peut prévoir le versement de prestations pour remplacer une partie du revenu pendant une invalidité admissible.
L’admissibilité et le montant des prestations peuvent dépendre notamment du revenu déclaré, de la nature du travail, de la stabilité des revenus et des conditions de l’assureur.
Il existe également des assurances distinctes pouvant couvrir certains frais généraux d’entreprise pendant l’invalidité d’un propriétaire. Ces protections ne fonctionnent pas nécessairement comme une assurance de remplacement du revenu personnel.
Combien de temps peut-on recevoir des prestations?
La durée des prestations dépend du type de protection et des conditions du contrat.
Une assurance invalidité de courte durée prévoit généralement des versements pendant une période limitée, pouvant aller de quelques semaines à plusieurs mois.
Une assurance invalidité de longue durée peut verser des prestations pendant plusieurs années ou jusqu’à un âge déterminé, comme 65 ans, selon le contrat.
La durée réelle des versements dépend également du maintien de l’admissibilité. Les prestations peuvent notamment cesser lorsque la personne ne répond plus à la définition d’invalidité prévue au contrat ou lorsqu’elle atteint la durée maximale de couverture.
Qu’est-ce qui fait varier le prix d’une assurance salaire?
Plusieurs facteurs influencent le coût d’une assurance salaire, notamment :
- L’âge et l’état de santé;
- La profession et les risques qui y sont associés;
- Le revenu et le montant des prestations;
- La définition de l’invalidité prévue au contrat;
- Le délai de carence;
- La durée maximale des prestations;
- Les garanties et protections complémentaires.
En général, une protection prévoyant un délai de carence plus court ou une durée de prestations plus longue peut entraîner une prime plus élevée.
Par exemple, une assurance qui commence à verser des prestations après 30 jours d’invalidité peut coûter plus cher qu’une assurance dont les prestations commencent après 90 jours, lorsque les autres caractéristiques sont comparables.
Les primes peuvent être fixes pendant une période déterminée ou évoluer selon les modalités du contrat.
En résumé
L’assurance salaire vise à remplacer une partie du revenu lorsqu’une maladie ou un accident couvert empêche une personne de travailler.
Elle peut être offerte individuellement ou dans le cadre d’un régime collectif. Le montant des prestations, leur durée, les exclusions, les délais de carence et les conditions d’admissibilité varient selon les contrats.
